Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Club TPE Prévention
ACT MEDITERRANEE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3875271
Date de dépôt :
14/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2021
Club TPE Prévention de ACT MEDITERRANEE

Présentation de la marque Club TPE Prévention

Déposée le 14 novembre 2011 par la société ACT MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Club TPE Prévention » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la société ACT MEDITERRANEE domicilié(e) Europarc de PIchaury – Bât C1, 1330 rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX-EN-PROVENCE cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 029 735 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACT MEDITERRANEE, M. COFFIN OLIVIER domicilié(e) Europarc de PIchaury – Bât C1, 1330 rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX-EN-PROVENCE cedex 3 - France.

La marque Club TPE Prévention a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Club TPE Prévention est expirée depuis le 14 novembre 2021.

ACT MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : DEFI COMPETENCE , Les ateliers de la prévention des RPS , Les ateliers de la prévention , Les Ateliers de la Qualité de Vie au Travail (QVT) , LES ATELIERS DE LA RESPONSABILITE SOCIALE ET ENVIRONNEMENTALE (RSE) , QUALITE DE VIE AU TRAVAIL EN PROVENCE ALPES COTE D AZUR QVT , QVT+ , LES ATELIERS DE LA PENIBILITE , CHARTE DU BIEN VIVRE AU TRAVAIL EN PROVENCE-ALPES-COTE D AZUR QVT , BIEN VIVRE AU TRAVAIL EN PROVENCE ALPES-COTE D AZUR QVT


ACT MEDITERRANEE, ASSOCIATION - Europarc de PIchaury – Bât C1, 1330 rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX-EN-PROVENCE cedex 3 - France - SIREN 381029735


ACT MEDITERRANEE, M. COFFIN OLIVIER - Europarc de PIchaury – Bât C1, 1330 rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX-EN-PROVENCE cedex 3 - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.